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Mentions légales

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Qui est ReNouveau Paysan ?

L’association ReNouveau Paysan ouvre ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. En effet, le site est élaboré au profit de tous les internautes. L’objectif est de mieux connaître l’association, ses activités ainsi que son actualité.

1 – Editeur du Site

Le site de l’association ReNouveau Paysan est accessible à l’adresse https://renouveau-paysan.org

L’éditeur de ce site est l’association ReNouveau Paysan. Son siège social se situe au 24 Allée Yves Brunaud, 64600 ANGLET

Pour plus d’informations sur le site et son contenu, contactez l’association. Ce par mail à contact@renouveau-paysan.org ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.

2 – Hébergement du Site
IKOULA
175 RUE D AGUESSEAU
92 100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

3 – Informations – Crédits photos
En premier lieu, la structure générale, ainsi que les textes, images, sons, logos et tout autre élément qui composent ce site sont la propriété exclusive de ReNouveau Paysan. Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite. Et ce quelque que soit le procédé, sans l’autorisation expresse de ReNouveau Paysan. De sorte qu’elle constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

De même, l’ensemble des éléments graphiques représentés sur le site sont protégés par les lois sur la Propriété Intellectuelle. C’est-à-dire que cela concerne les images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits… Puisqu’ils sont, selon les cas, propriété de l’association ReNouveau Paysan ou propriété de tiers qui ont autorisé ReNouveau Paysan à les représenter sur le site.
Notons que l’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation, partielle ou intégrale, ne peut donc en être faite sans l’accord préalable et écrit de ReNouveau Paysan.
A cet égard, la dénomination, le logo ReNouveau Paysan, les slogans sont la propriété de ReNouveau Paysan, sauf indication particulière.
Toute reproduction faite sans l’accord préalable et écrit de ReNouveau Paysan est susceptible de constituer une contrefaçon. Il en va de même pour toute utilisation ou modification sans accord préalable. Si bien qu’elle peut être poursuivie devant les Tribunaux compétents.
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, partielles ou intégrales sont strictement interdits. De même que le transfert sur un autre site ou tout autre support (papier, support numérique, film, etc…).

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Médias

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